Conditions Générales d’utilisation du site

 

EDITEUR

CEGEMA - 679, avenue du Docteur Lefebvre - BP 189 - 06272 Villeneuve-Loubet Cedex - Tél 04 92 02 08 50
SA de gestion et de courtage d’assurance au capital de 313 800 euros - RCS Antibes B 378 966 485
Cegema exerce comme courtier en assurance conformément aux dispositions de l’article L520-1-2 b (la liste des fournisseurs avec lesquels nous travaillons est à votre disposition sur simple demande)
ORIAS n° 07 001 328 - www.orias.fr
Entreprise régie par le Code des assurances - soumise au contrôle de l’ACPR - 61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex 9

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Jean-Marc CLEREMPUY, Directeur Général

HEBERGEUR

TAS GROUP

15 traverse des Brucs

06560 Valbonne

08 25 56 34 00

DROITS D'AUTEUR ET DE REPRODUCTION

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site, autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE

Les informations contenues dans ce site n’ont pas de valeur commerciale et ne prétendent aucunement à l’exhaustivité. Elles sont communiquées à titre indicatif et général et ne peuvent être assimilées à des conseils.
Cegema se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales.
Cegema ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

LIENS ENTRE SITE INTERNET

Cegema propose des liens vers des sites internet extérieurs. Leur contenu ne peut engager la responsabilité de Cegema.

MARQUES ET DROITS D'AUTEUR


Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site, autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Les images, illustrations, logos et le design des pages de ce site peuvent être des marques déposées ou non par Cegema ou par des tiers via l'utilisation sous contrat de licence. 
Crédits photos : Shutterstock, Fotolia, Freepik.com, Flaticon.com.